Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MORLIER REGIES
Numéro de dépôt :
1506180
Date de dépôt :
15/06/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/1997
Présentation de la marque MORLIER REGIES
Déposée le 15 juin 1987 par MORLIER Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MORLIER REGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MORLIER REGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506180.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORLIER REGIES est expirée depuis le 15 juin 1997.
MORLIER Frédéric a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24